Concepts de la solution de conformité LCB-FT (AML)


Seyna AML

Seyna AML est le produit Seyna dédié à la Lutte Contre le Blanchiment des Capitaux et le Financement du Terrorisme (LCB-FT). AML (Anti-Money Laundering) est la traduction en anglais de LCB-FT.
Seyna AML permet de vérifier que le prospect ou l’assuré ne se trouve pas sur l’une des listes de sanction surveillées par la solution : Liste du gel des avoirs du Trésor Public, ONU, UE, listes nationales, OFAC.
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Utilisation de Seyna AML

Notre solution peut être utilisée
  • Directement depuis l’app broker de Seyna
  • Ou depuis vos applications avec des connexions API.
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Les concepts utilisés

Seyna AML s'appuie sur les notions suivantes:
  • Dossier surveillé (Record)
  • D'alerte (alert) à gérer sur un dossier
  • Une alerte peut avoir avec une ou plusieurs correspondances (match)
  • Des listes de sanctions (dataset) composées d'entités (entity) de type Personne ou Entreprise
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Les dossiers surveillés (record)

Un dossier surveillé est un dossier AML avec le nom d’une personne physique ou d’une personne morale (entreprise). Il est nécessaire d’ajouter la date de naissance pour les personnes physiques et une identification pour les personnes morales (SIREN ou autre).
En complément, vous pouvez ajouter une référence (numéro de contrat, numéro client…) et un lien si vous souhaitez le lier avec un outil de gestion.
Ensuite, il existe 2 types de dossier surveillé :
  • Dossier surveillé instantané : Le dossier sera surveillé à l’instant de la création. Le dossier instantané n’a pas de date de fin
  • Dossier surveillé sur une période : Le dossier sera surveillé sur la durée de la période. Nous vous alerterons si le nom apparaît un jour sur le registre du gel des avoirs.
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Fonctionnement d’un dossier surveillé

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Seyna AML surveillera le client entre une date de début et une date de fin de surveillance. Nous vous alerterons si ce nom apparaît un jour sur le registre du gel des avoirs.
Quotidiennement, nous rafraîchissons notre liste liée au registre du gel des avoirs et nous réalisons la comparaison avec les dossiers surveillés.

Les alertes (Alert)

Une alerte est déclenchée à partir d’un dossier surveillé lorsqu’il y a une potentielle correspondance entre l’un des clients et une personne inscrite sur une liste de sanction (par exemple le registre national des gels des avoirs de la Direction général du Trésor français). Il est alors nécessaire de réaliser des vérifications pour déterminer si la personne est bien celle-ci ou un homonyme.
Une alerte peut comporter une ou plusieurs correspondances. Celles-ci peuvent être sur la même liste de sanctions ou sur des listes de sanctions différentes.

Une correspondance (Match)

Une correspondance est créée quand le nom d’un des dossiers surveillés se retrouve sur une des listes de sanctions (dataset). Une correspondance est détaillée par le nom se retrouvant sur la liste de sanctions, la source (Fiche de la liste de sanctions) et le score de correspondance.
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Le score de correspondance (Score)

Le score de correspondance est défini par le niveau de correspondance entre le nom du dossier et le nom sur la liste de sanction (dataset). Nous utilisons le concept de Trigram pour déterminer ce niveau.

L’algorithme de correspondance

Un trigramme est un groupe de trois caractères consécutifs pris dans une chaîne de caractères. On peut mesurer la similarité de deux chaînes de caractères en comptant le nombre de trigrammes qu'elles partagent. Cette idée simple s'avère très efficace pour mesurer la similarité des mots dans de nombreuses langues naturelles.

Vérification et création des correspondances

Seyna AML procède à des vérifications à deux moments :
  • À la création d’un dossier surveillé
  • Quotidiennement, précisément à 3h du matin.

Les listes de sanction (Dataset)

Les listes de sanctions sont les listes officielles fournies par les gouvernements sur des entités* qui font état de sanctions financières contre l’entité.
Les sanctions sont multiples. Il peut s'agir de restrictions militaires, commerciales et de voyage, désigné par différents pays et organisations internationales.
Les listes ajoutées sur Seyna AML ou prochainement ajoutées sont :
  • OFAC sanction list fournie par les Etats-Unis

Mise à jour des listes des sanctions

L’ACPR recommande que lorsque les dispositifs de filtrage reposent sur l’utilisation des listes électroniques, il est attendu que les opérations d’actualisation et de chargement des listes soient engagées le jour de la publication de la liste mise à jour.
Dans cette optique, Seyna procède à des mises à jour quotidiennes, précisément à 3h du matin.

Les entités des listes de sanction (Entity)

Les entités peuvent être de plusieurs types tel que :
  • Personnes (Disponible dans Seyna AML)
  • Adresses
  • Organisations
  • Entités légales
  • Entreprises (Disponible dans Seyna AML)
  • Navires
  • Portefeuilles de cryptomonnaies
  • Avions
  • Titres