Comprendre les quittances d’une police (Period)

Le système de périodes

Qu’est-ce qu’une période ?

Chaque police comporte une ou plusieurs période(s).
En pratique, une période correspond à une fraction ou à la totalité de la durée de couverture du risque pour laquelle le titulaire de la police a souscrit et est redevable de la prime d’assurance.
La somme des périodes d'une police est égale à la durée totale de couverture du risque de la police et à la valeur totale du contrat de la police.
Ce système de période est utilisé pour moduler les échéances de paiement et permettre à l’assurer de ne pas assumer le montant total de sa couverture en amont du démarrage de celle-ci.
Exemple d’une police avec 12 périodes de 1 mois, correspondant à une durée de 1 an de couverture.
Exemple d’une police avec 12 périodes de 1 mois, correspondant à une durée de 1 an de couverture.
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Exemple :
  • J'ai une police d'assurance couvrant mon habitation pendant 12 mois, ce qui me coûte 120€ par an
  • Cette police est divisée en 12 périodes de 1 mois, pour lesquelles je dois payer 10€ pour chaque période.
  • La première période correspond au mois de janvier, et à la date d'échéance de celle-ci, le 5 janvier, je paye 10€ (qui couvre le mois de janvier).

Les périodes permettent d’apporter de la flexibilité

Certains contrats d'assurance n'existent que pour quelques minutes. Par exemple une assurance pour une trottinette qui est louée pour 13 minutes. Dans ce cas, les dates de début et de fin de contrat sont séparées par 13 minutes, et il n'y a qu'une seule période correspondant à la durée totale.
Un autre exemple : dans certains contrats d'assurance, un assurée a des problèmes de paiement. La valeur totale du contrat est de 100 000€ par an, payés en 4 périodes de 3 mois soit 25 000€ chacune. Après 3 mois (période 1), l'assuré dit qu'il a besoin de passer à des paiements mensuels. Les périodes 2-3-4 seront modifiées en 1 mois (au lieu de 3 mois), et les périodes 5 à 10 seront créées.
Il y a donc beaucoup de possibilité pour générer des périodes en fonction du produit d’assurance, des besoins du courtier et ceux de l’assuré.
Avec la plateforme Seyna, il est facile :
  • D’avoir une seule période pour l'ensemble de la police
  • D’avoir 12 périodes égales
  • De créer une première période allant de la date de début de couverture jusqu'à la fin du mois, puis des périodes mensuelles commençant le 1er et se terminant le 31.
  • ... les scénarios s’adaptent à chaque besoin.

À quel moment sont créées les périodes d’une police ?

Les périodes d’une police sont créées au moment de la création des devis et particulierement au moment de la mise à jour du prix.
à noter que les due date des periodes sont mises en fonction des configurations du produit d’assurance. par defaut, les due date sont au maximum à la date de début du contrat. Elles peuvent evoluer.

À quel moment sont mises à jour les périodes d’une police ?

Les periodes peuvent etre mis à jour lorsque la police a le statut Finalized (Terminé) dans la vie d’une police (voir les statuts d’une police). En effet, si le produit d’assurance a une isDueDateContract , la due date est mise à jour à la date du jour.
Exemple :
Nous sommes le 01/02/2023. Un contrat de rachat de franchise est en cours de devis pour une periode de couverture du 15/02/2023 au 20/02/2023.
Lors de la quote, la due date de la periode est au 15/02/2023
Cependant, si le client signe le 01/02/2023, la due date est mise à jour au 01/02/2023 lors de signature et validation de la police.

Comment configurer des périodes ?

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Quels sont les données disponibles au sein d’une période ?

Les données stockées au sein d’une période sont les suivantes :
  • PeriodId
  • PolicyId
  • AmountDue
  • DueDate
  • StartDate
  • EndDate
  • Référence de la police
  • Date de création de la police
  • Référence de la période
  • Date de début de la période
  • Date de fin de la période
  • Le detail des prix
    • premium
    • commission
    • guarantee
    • tax
    • taux de tax
  • Montant dû (€)
  • Montant de la taxe (€)
  • Montant de la commission (€)
information de la periode
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information et details des prices items
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Comment sont calculés les montants dus à chaque période ?

Prenons un exemple avec un montant de prime égal à 13€ pour une souscription d’un an découpée en 12 période pour un échéancier mensuel.
  • Period_01 : 13/12 = 1.08€
  • Period_02 : 13 * 2/12 - Period_01 = 2.17 - 1.08 = 1.09€
  • Period_03 : 13 * 3/12 - Period_01 - Period_02 = 3.25 - 1.09 - 1.08 = 1.08€
  • Etc..